Déposée le 10 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alliospharma et monsieur BOU-ANTOUN Sami
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELLEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alliospharma domicilié(e) 1 ALLEE DES ECUREUILS - 69380 - LISSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur BOU-ANTOUN Sami domicilié(e) 2 chemin du vieux bourg - 69380 - LISSIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliospharma, M. BOU-ANTOUN Sami domicilié(e) 1 ALLEE DES ECUREUILS - 69380 - LISSIEU - France.
La marque ELLEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alliospharma, SARL - 1 ALLEE DES ECUREUILS - 69380 - LISSIEU - France - SIREN 4
M. BOU-ANTOUN Sami - 2 chemin du vieux bourg - 69380 - LISSIEU - France
Alliospharma, M. BOU-ANTOUN Sami - 1 ALLEE DES ECUREUILS - 69380 - LISSIEU - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 10 janvier 2013 - Retrait partiel n°592423 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 27 mars 2013 - Rejet partiel n°597577 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tous les produits précités excluant ceux pour traiter le diabète et pour gerer/perdre du poids, et ceux à base de vitamines.
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